Commission Permanente du 07 janvier 2013




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1.1CALENDRIER DES CLASSES DE DECOUVERTE ANNEE 2013 - Délibération - Annexe
2.1SORTIES APPN ET STAGES DE NATATION - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
3.1SECTIONS SPORTIVES SCOLAIRES - Délibération - Annexe
4.1L'AMENAGEMENT DU SITE ARCHEOLOGIQUE DEPARTEMENTAL D'ALBA-LA-ROMAINE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
5.1POLITIQUE SPORTIVE COMITES SPORTIFS BI-DEPARTEMENTAUX AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS 2010 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
6.1AIDE AUX FRAIS D'ACCUEIL DES ENFANTS DE MOINS DE 6 ANS - Délibération
7.1REMISE GRACIEUSE MME MARGUET-HEINTZ JACQUELINE - Délibération
8.1RENOUVELLEMENT CONVENTION TRIPARTITE CENTRE HOSPITALIER PRIVE DE 'MOZE' A ST AGREVE - Délibération - Annexe
9.1AIDE A L'ACQUISITION D'UN PREMIER DEFIBRILLATEUR - Délibération
10.1POLITIQUE DE L'EAU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
11.1MODIFICATION DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS DE FRANCE TELECOM - ROCADE EST D'ANNONAY - Délibération
12.1PROGRAMME RIL - Délibération - Annexe
13.1TRAVERSES 1 - Délibération
13.2TRAVERSES 2 - Délibération
13.3TRAVERSES 3 - Délibération
13.4TRAVERSES 4 - Délibération
14.1TRANSFERT DE VOIE - TRONCON RD 3 DU PR 0+000 AU PR 194 A LA COMMUNE DE CHOMERAC - Délibération - Annexe
15.1CONTRAT DE TRANSACTION POUR UN DELAISSE ROUTIER - RD 104 AUBENAS - Délibération - Annexe
16.1TRANSFERT DE VOIE A LA COMMUNE DE TOURNON - Délibération - Annexe - Annexe
17.1PATRIMOINE FONCIER - Délibération
18.1ENQUETE PUBLIQUE VIARHONA - LEVE DE RESERVES - Délibération - Annexe
19.1TRANSPORTS SCOLAIRES ET COLLECTIFS - Délibération
21.1CONVENTION SOLIDARITE ENERGIE AVEC GDF SUEZ - Délibération
22.1DECHETS - Délibération
23.1ESPACES NATURELS SENSIBLES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
24.1CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION BILAN CARBONE - Délibération - Annexe
26.1COMITE METEO DROME-ARDECHE - Délibération - Annexe
27.1PILOTS - Délibération - Annexe
28.1OPERATIONS RURALES ET URBAINES COLLECTIVES - Délibération - Annexe - Annexe
31.1ENERGIE - Délibération - Annexe
32.1TOURISME HEBERGEMENTS TOURISTIQUES SAISONNIERS - Délibération - Annexe
32.2TOURISME ACTIVITES TOURISTIQUES DE LOISIRS ET SPORTS DE NATURE - Délibération - Annexe
33.1CONVENTION DE SERVICES COMPTABLES ET FINANCIERS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
34.1REGULARISATION DES OCCUPATIONS SUR LE SITE DE LA COMMANDERIE DE JALES SUR LA COMMUNE DE BERRIAS ET CASTELJAU - Délibération - Annexe - Annexe
36.11 DEFINITION JURIDIQUE DES OPERATIONS SPECIFIQUES DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES - Délibération - Annexe
36.22 AUTORISATION DE SIGNER LES CONTRATS DE COMMANDE PUBLIQUE ET INFORMATION SUR LA PASSATION DES MARCHES SUITE A L'ATTRIBUTION PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Délibération - Annexe
36.33 AUTORISATION DE SIGNER LES CONTRATS DE COMMANDE PUBLIQUE ET INFORMATION SUR LA PASSATION DES MARCHES SUITE A L'AVIS PREALABLE DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES REUNIE EN COMMISSION AD HOC - Délibération - Annexe
36.44 AUTORISATION DE SIGNER LES AVENANTS DE TRANSFERT SUITE A UN CHANGEMENT DE TITULAIRE D'UN MARCHE - Délibération - Annexe
36.55 AUTORISATION DE SIGNER UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OEUVRE - Délibération - Annexe